CADRE JURIDIQUE

Mentions Légales

Dernière mise à jour : 5 octobre 2026

1. Éditeur du site

Le site internet sol12.net est édité par :

[À COMPLÉTER PAR ARNOLD]
Raison sociale / Nom commercial : SOL12
Titulaire : Arnold Levy
Statut juridique : [À confirmer avant publication]
Adresse du siège : [Rue et Numéro, Code Postal, Ville, Suisse]
Numéro IDE / UID : [À renseigner si applicable, après confirmation du statut]
Contact email : contact@sol12.net

Responsable de la publication : Arnold Levy, fondateur de SOL12.
Courriel de contact direct : contact@sol12.net

2. Hébergement du site

Messagerie professionnelle : Infomaniak Network SA (Suisse).

Hébergement du site et service de réception du formulaire : à confirmer avant publication. L’hébergement de la messagerie ne détermine pas celui du site.

3. Propriété intellectuelle

Les contenus propres à SOL12 sont protégés par les droits applicables. Les bibliothèques, polices et ressources tierces restent soumises aux droits et licences de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord préalable écrit de SOL12.

4. Nature des services & responsabilités

SOL12 fournit des prestations de conseil technique, d'audit en intelligence artificielle, d'intégration de workflows d'automatisation et de formation aux outils numériques, Linux et DevOps.

Les informations fournies sur ce site le sont à titre informatif et indicatif. SOL12 s'efforce de maintenir des informations à jour et exactes, mais ne saurait être tenu responsable d'éventuelles omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

5. Droit applicable et juridiction

Le présent site internet et ses mentions légales sont régis par le droit suisse (notamment le Code des obligations suisse et la Loi fédérale sur la protection des données - nLPD). En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux du for du siège de l'éditeur seront seuls compétents, sous réserve d'éventuelles dispositions impératives contraires.

6. Contact

Pour toute question ou demande d'information concernant les mentions légales ou les services de SOL12, veuillez vous adresser à :
Email : contact@sol12.net